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* Illimité sans UTILISATION ABUSIVE DU SERVICE. Constituent des cas d’utilisation abusive du Service : l’utilisation du Service à des fins autres que celles stipulées aux présentes ; l’utilisation à titre gratuit ou onéreux du Service en tant que passerelle de réacheminement de communications ; l’utilisation ininterrompue du Service par le biais notamment d’une composition automatique et en continu de numéros sur la ligne ; l’envoi en masse de messages, de façon automatisée ou non, et ce, quelle qu’en soit la finalité ; la cession ou la revente, totale ou partielle, du Service ; toute utilisation ayant pour objet de réduire ou empêcher les usages normaux des services ou susceptibles de nuire à leur qualité technique ou la sécurité globale des services. Ces règles portent également sur le volume et/ou la taille et/ou le nombre de contenus (e-mails, pièces jointes, messages, photos, etc.) pouvant être stockés et échangés par le biais des services, ou tout autre comportement non conforme à un usage intègre du service de messagerie. Un usage anormal est défini par un usage non ordinaire ou jugé abusif par rapport aux usages moyens constatés sur le service, ou à un usage détourné du service ou l’utilisation du service comme solution de stockage. Orange, dès lors qu’elle a connaissance d’un comportement abusif du Client se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires afin de faire cesser un tel comportement ceci afin notamment de permettre un usage normal aux autres clients et d’éviter toute perturbation sur les serveurs. Dans les cas énoncés ci-dessus, Orange se réserve le droit de suspendre de plein droit le service sans préavis ni indemnité. Le nonrespect de l’une de ces stipulations entraîne la suspension puis la résiliation du Service d’Accès Internet du Client conformément aux conditions générales de l’offre d’accès à internet au Client, et entraîne automatiquement et de plein droit la fermeture du service sans préavis ni indemnité.
** L'envoi de mails d'une taille allant jusqu'à 20 Mo et la création de filtres supplémentaires sont disponibles lorsque vous utilisez votre messagerie sur orange.fr.